eventuellement

Qui contacter ? Comment obtenir des renseignements complémentaires ?

Pour plus d'informations, notre équipe Gestion CP 209 est à votre disposition par e-mail, à l'adresse : CP209@integrale.be. ou éventuellement l'un de ces partenaires sociaux : Boulevard Poincaré, 72-741070 Bruxelles Tél. 02/558.51.50 Boulevard Auguste Reyers, 801030 Bruxelles Tél. 02/706.78.00 BBTK - SETCA Rue Haute, 421000 Bruxelles Tél. 02/545.69.00 Rue du Page, 69-751050 Bruxelles Tél. 02/538.91.44 Sudermanstraat, 52000 Antwerpen Tél. 03/220.87.11

Que se passe-t-il en cas de changement d’employeur ?

modification de l’engagement de pension. Vous restez ainsi assuré pour un montant qui est payable lors de votre mise à la retraite ou en cas de décès. Ce montant peut être éventuellement majoré de la répartition bénéficiaire octroyée par Monument

Que se passe-t-il en cas de changement d'employeur ?

. Ce montant peut être éventuellement majoré de la répartition bénéficiaire octroyée par Monument Assurance Belgium ; Laisser ses réserves acquises auprès de Monument Assurance Belgium sans autre modification de l’engagement de pension qu’une couverture décès

Conditions générales du fonds Perspective – Test Achats

Integrale de la Valeur de Les caractéristiques des fonds, dont leur politique d’investissement, Rachat totale ou partielle. sont décrites dans leur Règlement de gestion. Règlement de gestion du fonds Les projections qui sont éventuellement communiquées concernant l’évolution attendue de la Valeur de l’Unité dans les fonds ne sont pas Le règlement qui comprend l’identification et les règles de garanties et les rendements éventuellement annoncés ou réalisés par le fonctionnement du fonds

Règlement de gestion du fonds Happy Life

certaines garanties (une rente périodique garantie, un capital minimum en cas de décès et éventuellement un capital minimum en cas de vie) de Monument Assurance Belgium SA. Le fonds d’investissement interne Happy Life – AB Global Strategy 60/40 est... également prélevés. Le client supporte donc le risque de la diminution de la réserve au fil des années (et éventuellement le risque qu’elle devienne nulle) sans pour autant supporter le risque lié aux garanties « rente périodique », capital minimum en cas

Conditions générales du fonds Perspective - Test Achats applicables dès le 18 décembre 2024

. Les caractéristiques des fonds, dont leur politique d’investissement, sont décrites dans leur Règlement de gestion. Les projections qui sont éventuellement communiquées concernant l’évolution attendue de la Valeur de l’Unité dans les fonds ne sont pas garanties et les rendements éventuellement annoncés ou réalisés par le passé ne constituent pas une garantie pour le futur. Les prestations peuvent fluctuer dans le temps, en fonction de la conjoncture économique et de l’évolution des marchés financiers

Privacy

E-COMMERCE] : données d’achats (référence de la commande, statut….) et de paiement (mode de paiement, données de facturation,…); et éventuellement d'autres données qui nous sont communiquées via le formulaire en ligne ou un échange d'e-mails. 2

Annexe n° 2 : Règlement de pension

pensioenreglement kan eventueel een éventuellement contenir une clause bepaling bevatten waarin voorzien wordt dat prévoyant que l’assuré n’a aucun droit sur la wanneer de verzekerde de onderneming réserve acquise au cas où il quitte verlaat vooraleer een

Conditions générales du fonds Happy Life

n° 0478.291.162 mettant fin au contrat et donc également au paiement de la rente périodique garantie et de tout autre prestation éventuellement due en application du contrat. Le retrait est effectif à la date mentionnée dans votre écrit mais au plus... du contrat, par vous ou par nous, sont à votre charge ou à celle du bénéficiaire. Les charges fiscales et/ou sociales qui grèvent éventuellement votre versement sont déterminées par la législation du pays de votre résidence. Les impôts et autres charges

Annexe n° 2 : Règlement de pension

ervan bénéfice ni le mettre en gage. afstaan of in pand geven. 6. Le règlement de pension peut éventuellement 6. Het pensioenreglement kan eventueel een contenir une clause prévoyant que l'affilié n'a aucun bepaling bevatten waarin voorzien wordt dat

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats

éventuellement être augmentée La valeur de l’Unité est, sauf circonstances exceptionnelles, calculée de par l’octroi de dividendes, intérêts et d’éventuelles rétrocessions (après façon hebdomadaire, sur base de la dernière valeur connue des actifs

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024

par MAB. La valeur d’inventaire du fonds peut éventuellement être augmentée par l’octroi de dividendes, intérêts et d’éventuelles rétrocessions (après déductions des taxes et des impôts). MAB se réserve le droit de déduire de cette valeur des frais

CCT du 13/11/2017

sectorale pension sector!~!.le et de la note technique pensioenstelsel uitvoert en van de sectorale ~'.~~,,", .JF' CP 209 - CCT règlement de pension version 2017 - annexe 1 'I'., Definitief I Définitif 13112017 éventuellement complétée à concurrence... déclaration de créance. L'affilié pourra éventuellement se retourner aangeslotene kan zich eventueel tegen de onderneming keren indien de premies onbetaald blijven. Integrale kan contre l'entreprise dans le cas où des primes restent impayées. Integrale

Privacy Notice Belgium FR 2026.pdf

du groupe Monument ou ceux des personnes que nous pouvons éventuellement représenter (par exemple en cas de litiges) et de rassembler des preuves ; - enquêter sur toute plainte reçue de vous ou d’autres personnes, au sujet de nos services ; - obtenir

Déclaration en matière de Protection des Données à Caractère Personnel

pouvons éventuellement représenter (par exemple en cas de litiges) et de rassembler des preuves ; - enquêter sur toute plainte reçue de vous ou d’autres personnes, au sujet de nos services ; - obtenir des conseils, un soutien ou une représentation

Annexe n° 1 : règlement

Integrale Le taux technique garanti par Integrale, éventuellement De technische rentevoet van Integrale verhoogd met majoré d’une participation bénéficiaire. eventuele winstdeelname. Sortie Uittreding La fin du contrat de travail, autrement que par

Annexe n° 2 : note technique

Integrale gegarandeerd rendement van 2,25% majoré éventuellement d’une participation bénéficiaire. verhoogd met de eventuele winstdeelname. La cotisation spéciale de 8,86% perçue par Integrale à De speciale bijdrage van 8,86% die door Integrale er

Annexe à la CTT du 7/5/2014

metde affilié proportionnellement à la réserve acquise qui se verworven reserves in dit sectoraal pensioenplan, rapporte exclusivement au présent plan sectoriel, eventueel aangevuld met bedragen ten belopen van de éventuellement complétée à

CCT du 18/01/2007

REGISTR.-ENREGISTR. NEERLEGGING-DÉPÔT NR. KI'J 0 6 -02- 2007 2 6 -02- 2007 Paritair Comité 209 voor de Commission paritaire 209 bedienden der pour les employés des metaalfabrikatennijverheid fabrications métalliques Coltectieve arbeidsovereenkomst van Convention collective de travail du 18 18januari 2007 janvier 2007 Wijziging en vervanging van de Modification et remplacement de la collectieve arbeidsovereenkomst van convention collective de travail du 21 21 maart 2002 tôt uitvoering van mars 20

CCT du 25 juin 2020 relative à la modification du régime sectoriel social de pension complémentaire

acquise aansluitingsvoorwaarden. qui se rapporte exclusivement au présent plan sectoriel, éventuellement complétée à concurrence des Deze uitzonderlijke bijdrage zal voor elke montants minima garantis en application de l'article 24, aangeslotene