duree

Ce régime a pris cours avec effet au 1er janvier 2011, pour une durée indéterminée. Pour des raisons pratiques, un rattrapage a été prévu pour les années 2011 et 2012, avant gestion normale à compter de janvier 2013.

sont nécessaires pour vous permettre de visiter notre site internet et d’utiliser certaines de ses parties. FlexoCMS.CookiePolicy Stockage de vos préférences concernant l’utilisation des cookies sur le site. Durée: 1 an 2 FlexoCMS.FrontUICulture... appareil. Durée: 1 an FlexoCMS.SID Stockage de l'identifiant de session. Utilisé pour reconnaître votre navigateur lors de la visite du site. Durée: 1 an RequestVerificationToken Stockage d'un jeton anti-contrefaçon (pour prévenir les attaques CSRF

Votre capital de pension complémentaire va dépendre du montant des primes versées chaque année, de la durée de votre carrière et du rendement octroyé par Monument Assurance Belgium sur les primes versées. Chaque année, vous recevrez une FIP (fiche individuelle de pension) qui détaille l'ensemble des prestations assurées en votre faveur. Cette FIP est transmise par l'intermédiaire de votre employeur aussi longtemps que vous êtes en activité. Si vous quittez votre employeur, vous pourrez à tout

auprès d’employeurs différents. La nature de votre contrat d’emploi (durée déterminée, indéterminée, temps partiel) est sans incidence pour le calcul de la période d’affiliation.

interrompue mais toutes vos périodes d'affiliation seront additionnées. Votre période d’affiliation peut résulter de prestations auprès d’employeurs différents. La nature de votre contrat de travail (durée déterminée, indéterminée, temps partiel) est

Une taxe de 10 % s’applique sur les plus-values réalisées lors d’un rachat ou d’une liquidation en cas de vie de certains contrats d’assurance-vie. Plus précisément, les assurances suivantes sont concernées : Assurances d’épargne de la branche 21 : dont la durée de huit ans est écoulée avec une couverture décès d’au moins 130% des primes versées Assurances d’investissement de la branche 23 Assurances d’investissement combinant la branche 21 et la branche 23, également appelées branche 44. Si un

Durée : 1 an FlexoCMS.FrontUICulture Stockage du choix de langue. Lors de votre première visite sur le site Web, vous devez choisir votre langue (néerlandais ou français). Lors de votre prochaine visite, vous n'avez plus à faire ce choix, car un cookie « language » a été mémorisé sur votre appareil. Durée : 1 an FlexoCMS.SID Stockage de l’identifiant de la session. Il permet de reconnaître votre navigateur lors de votre visite sur le site web. Durée : 1 an __RequestVerificationToken Stockage

avoir été interrompue mais toutes vos périodes d'affiliation seront additionnées. Votre période d’affiliation peut résulter de prestations auprès d’employeurs différents. La nature de votre contrat d’emploi (durée déterminée, indéterminée, temps

et/ou à améliorer la qualité des interactions et des services après une demande de renseignement ou de contact. Nous gardons les emails de demande de renseignement ou de contact pendant une durée de deux (2) ans, après quoi ces emails sont définitivement.... Cette collecte de données se fonde sur l’intérêt légitime en ce qui concerne la sécurité et le bon fonctionnement de notre Site Internet. Les autres fichiers nécessitent d’obtenir préalablement votre consentement. La durée de conservation de ces cookies

aux initiatives locales en vue leveren aan plaatselijke initiatieven zulks met het d'une diminution de l'absentéisme — notamment oog op een daling van het absenteïsme - inzonder- répétitif et/ou de courte durée — et des accidents de heid herhaaldelijk... paritair vormingsfonds b) Les actions du fonds paritaire de formation se- ront poursuivies pendant la durée de la présente zullen, voor de duur van de huidige overeen- komst, voortgezet worden, meer bepaald het on- convention, notamment l'examen

2017. Article 4 - Durée Artikel 4 - Duur La présente convention collective de travail a été Deze collectieve arbeidsovereenkomst wordt conclue pour une durée indéterminée à partir du gesloten voor onbepaalde duur vanaf 1 januari 1erjanvier 2017. 2017

wordt vervangen de remplacée par la note technique sectorielle reprise en sectorale technische nota in bijlage 2 van deze collectieve annexe 2 de cette convention collective de travail. arbeidsovereenkomst. Artikel 4 - Duur Article 4 - Durée Deze collectieve arbeidsovereenkomst wordt gesloten voor La présente convention collective de travail a été conclue onbepaalde duur vanaf 1 januari 2014 pour une durée indéterminée à partir du 1er janvier 2014 Ze kan slechts opgezegd worden mits aangetekend

. Durée ........................................................................................................................................4 6. Incontestabilité du Contrat... un ou plusieurs fonds d’investissement implique que le risque financier de l’opération est Integrale entièrement supporté par le Preneur d’assurance. Integrale SA, entreprise d’assurances belge sous le contrôle de la Au début et pendant la durée

de transformés en une augmentation de 0,67% de la werkgeverspremie voor het sectoraal aanvullend cotisation patronale destinée à la pension pensioen met 0,67%. Hierdoor wordt de sectoraal complémentaire sectorielle et ce, pour une durée bepaalde minimumdrempel... voor onbepaalde duur. Le choix vaut pour une durée indéterminée. Enkel voor de verhoging van de bestaande regeling En l’absence de délégation syndicale et uniquement maaltijdcheques kan er, indien geen syndicale delegatie pour l’augmentation du régime

aux garanties « rente périodique », « capital minimum en cas de décès » et si le contrat en fait mention « capital minimum en cas de vie », le risque financier de l’opération est supporté par le souscripteur. 2. DURÉE DU FONDS HAPPY LIFE – AB GLOBAL STRATEGY 60/40 Le fonds Happy Life – AB Global Strategy 60/40 est établi pour une durée indéterminée. 3. GESTIONNAIRE DU FONDS HAPPY LIFE – AB GLOBAL STRATEGY 60/40 Monument Assurance Belgium SA, 19 Boulevard du Roi Albert II, 1210 Bruxelles . 4

............................................................................................................................................................................................. 5 5. Durée ..................................................................................................................................................................................................................... 5 6... le risque financier de l’opération est entièrement supporté par le Preneur d’assurance. Au début et pendant la durée du Contrat, de nouveaux fonds d’investissement peuvent être proposés au Preneur d’assurance. Chacun d’eux a un indicateur de risques

des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomie de tout le territoire du Royaume, dont les statuts sont repris en annexe. Article 3 — Entrée en vigueur et durée La présente convention collective de travail entre en vigueur le 29/8/2012 et est conclue pour une durée indéterminée. Article 4— Dénonciation de la convention collective de travail La présente convention collective de travail peut être dénoncée par une des parties moyennant un préavis de six mois notifié

alternative et équivalente d'une durée duur van de ecocheques die nog toegekend worden indéterminée des éco-chèques qui sont encore overeenkomstig het artikel 3 van het Nationaal akkoord octroyés, conformément à l'article 3 de l'Accord 2009-2010 van 6 juli... oktober 2011 d'entreprise à conclure pour le 31 octobre 2011 au plus en moet gelden voor onbepaalde duur. tard, et qui vaut pour une durée indéterminée. Indien er voor 31 oktober 2011 geen collectieve Si pour le 31octobre 2011 aucune convention

déterminé en appliquant, sur la base de calcul décrite ci-après, un pourcentage qui dépend : • de l’âge de l’assuré à la prise d’effet du contrat, qui doit être d’au moins 55 ans; • de la durée du contrat, qui doit être d’au moins 10 ans sachant que l’âge... déduction de l’éventuelle taxe et des chargements d’entrée). La souscription de cette garantie a pour effet l’application d’un pourcentage moins élevé. Ce pourcentage est indiqué dans les conditions particulières. Il demeure inchangé pendant toute la durée

. La procédure de sortie d'un système d'entreprise est réglée conformément aux dispositions légales ou, à défaut, d'une disposition légale à celle du projet de loi mentionné à l'article 6, § 6. CHAPITRE VIII. - Durée Art. 8. La présente convention collective de travail est conclue pour une durée indéterminée er à partir du 1 avril 2002. Elle peut être dénoncée par lettre recommandée au président de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, moyennant respect d'un préavis d'un