Recherche

eee

Vouliez-vous dire :

Résultat(s)

A donné 4 résultats

Privacy

données personnelles à des tiers. 4. Où stockons-nous vos données personnelles ? Vos données personnelles sont stockées dans l'Espace économique européen (EEE). Si des données doivent être transférées en dehors de l'EEE, nous nous assurons que le pays

CCT du 29/08/2012 qui instaure le Fonds de Sécurité d'Existence (FSE) de la SCP 102.09

que l'organisme de pension afin que ceux-ci puissent prendre les dispositions administratives en temps opportun. z,,''mf:ffeeezemeezfeee': :'...ew.'„egexe..ïeze,dfmmeimedefezee, el 'MIME Off rd refAreà Comme le prévoit l'article 7 de la loi du 7...dee, le7.4.7 //mem iewedem' .me;,eemr:eeee_emesemeg _::',:,,,ee,eeeeezezedfeewee.,-,e. Convention collective de travail du 29/08/2012 instituant un fonds de sécurité d'existence de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à

CCT du 11/06/2001

:::::MeeY7eef.MrM.Meeee:Z.Wffeffe.:M>;eefee".e« f):M:M::M:MW::::.,e..gejPMZ.:M:MP::::en:Mefgg:eC:U:C.'Zee:Ueem,Maej:Me:U:U:eeee:::geM::eee:e:::::*e Nationaal akkoord PC 209/ Accord National CP 209 4 7 2011 Definitief/Définitif B. Definitie van de loonmassa B... conventionnelles par convention collective de travail ou arbeidsreglement. par règlement de travail MM:§MgeengeneaWAMFSeee:MeeeeWg::«MiBeeeMSMnreeag:n:B.EeggeaZ*:gee:4'-'ZMPZ,ef''A cl Nationaal akkoord PC 209/ Accord National CP 209 4 7 2011 Definitief

Déclaration en matière de Protection des Données à Caractère Personnel

transférées en dehors de l'UE ou de l'EEE, y compris une copie des clauses types de protection des données conclues avec les destinataires de vos données à caractère personnel et toutes autres mesures supplémentaires qui seraient nécessaires pour... Assurance Belgium est une compagnie d'assurance-vie constituée en Belgique sous le numéro d'entreprise 0478.291.162 et est agréée par la Banque Nationale de Belgique (« BNB ») pour offrir des polices d'assurance de la branche 21, de la branche 22